Source: OJ L, 2024/1689, 12.7.2024

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Annexe IX Informations à fournir lors de l'enregistrement de systèmes d'IA à haut risque énumérés à l'annexe III en ce qui concerne les essais en conditions réelles conformément à l'article 60


Les informations ci-après sont fournies et mises à jour par la suite en ce qui concerne les essais en conditions réelles à enregistrer conformément à l'article 60:

  1. un numéro d'identification unique à l'échelle de l'Union des essais en conditions réelles;

  2. le nom et les coordonnées du fournisseur ou du fournisseur potentiel et des déployeurs participant aux essais en conditions réelles;

  3. une brève description du système d'IA et de sa destination, ainsi que d'autres informations nécessaires à l'identification du système;

  4. une synthèse des caractéristiques principales du plan d'essais en conditions réelles;

  5. des informations sur la suspension ou la cessation des essais en conditions réelles.

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