Preamble Recitals

Conformément à l’article 35, paragraphe 4, et à l’article 58 du règlement (UE) 2023/1114, les exigences énoncées à l’article 45, paragraphe 3, dudit règlement s’appliquent non seulement aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; d’importance significative, mais aussi aux établissements de monnaie électronique: un établissement de monnaie électronique tel qu’il est défini à l’article 2, point 1), de la directive 2009/110/CE; émettant des jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; d’importance significative et, lorsque les autorités compétentes respectives l’exigent, aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; d’importance non significative et aux établissements de monnaie électronique: un établissement de monnaie électronique tel qu’il est défini à l’article 2, point 1), de la directive 2009/110/CE; émettant des jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; d’importance non significative.

Conformément au règlement (UE) 2023/1114, la Commission est tenue de préciser le contenu minimal de la politique et des procédures de gestion de la liquidité visant à gérer le risque de liquidité des émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle;, en veillant à ce que la valeur de la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; puisse répondre aux demandes de remboursement émanant des détenteurs de ces jetons dans des scénarios normaux et des scénarios de crise, de manière à assurer la continuité normale des activités. Afin de répondre aux demandes de remboursement, les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; devraient accorder une attention particulière à la volatilité des actifs auxquels se réfèrent les jetons par rapport à la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; et procéder à une analyse ultérieure du surnantissement nécessaire. Afin d’atténuer tout risque de contrepartie, les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; devraient éviter les risques de concentration des conservateurs de la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur;.

Les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; devraient établir un plan d’urgence en matière de liquidité assorti de signaux d’alerte précoce et d’outils d’atténuation du risque de liquidité. En particulier, les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; devraient surveiller, en tant que signal d’alerte précoce, la volatilité des actifs auxquels se réfèrent les jetons par rapport à la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur;, de même que l’évolution de tout écart entre la valeur de marché des jetons et la valeur de marché des actifs auxquels se réfèrent les jetons, afin d’anticiper d’éventuelles demandes substantielles de remboursement, notamment en cas d’éventuelle sous-estimation de la valeur de marché des jetons sur le marché. Étant donné qu’une surestimation de la valeur de marché d’un jeton pourrait créer une incitation à le vendre, les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; devraient prêter attention aux volumes et aux prix des transactions afin d’être prêts à réagir à toute évolution défavorable du marché des jetons.

Étant donné que la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; pour un jeton se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou un jeton de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; est distincte de la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; d’autres jetons de ce type, la politique et les procédures de gestion de la liquidité liées à chacun d’entre eux devraient également être définies de manière distincte.

Afin que les actifs de réserve présentent un profil de liquidité robuste qui permette aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; de continuer à fonctionner normalement, y compris dans des scénarios de crise de liquidité, il convient d’inclure dans la politique de gestion de la liquidité une description détaillée des risques couverts, des paramètres définis et de leur calibrage afin de simuler les scénarios de crise de liquidité. L’examen de ces informations, qui devraient être mises à jour pour chaque exercice de simulation de crise de liquidité, devrait permettre aux autorités de surveillance de décider des mesures à prendre pour renforcer, au besoin, les exigences de liquidité applicables aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs;.

Le présent règlement repose sur le projet de normes techniques de réglementation élaboré en étroite collaboration avec l’Autorité européenne des marchés financiers et soumis à la Commission par l’Autorité bancaire européenne.

L’Autorité bancaire européenne a procédé à des consultations publiques ouvertes sur le projet de normes techniques de réglementation sur lequel se fonde le présent règlement, analysé les coûts et avantages potentiels qu’il implique et sollicité l’avis du groupe des parties intéressées au secteur bancaire institué par l’article 37, paragraphe 1, du règlement (UE) n^o 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil(²)Règlement (UE) n^o 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 instituant une Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne), modifiant la décision n^o 716/2009/CE et abrogeant la décision 2009/78/CE de la Commission (JO L 331 du 15.12.2010, p. 12, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/1093/oj).,