Article 5 Conception du programme de simulation de crise

Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique veillent à ce que leur programme de simulation de crise soit viable et réaliste et à ce que ces simulations donnent lieu à une prise de décision éclairée, à tous les niveaux de gestion, concernant l’ensemble des risques existants et potentiels ayant une incidence significative sur la situation financière de l’émetteur.

Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique réexaminent et évaluent régulièrement leur programme de simulation de crise afin de déterminer son efficacité, sa solidité et son adéquation au regard non seulement des caractéristiques de risque de l’émetteur concerné lui-même mais aussi de celles des jetons concernés émis, et veillent à le mettre à jour. Cette évaluation est effectuée une fois par an et tient pleinement compte des conditions externes et internes.

1. la capacité du programme à atteindre efficacement ses objectifs;

2. le besoin d’améliorations;

3. les facteurs de risque recensés, la motivation et la conception des scénarios pertinents, les hypothèses du modèle et la sensibilité des résultats à ces hypothèses, ainsi que le rôle du jugement d’expert lorsqu’il s’agit de veiller à ce que le programme s’accompagne d’une analyse solide;

4. les résultats du modèle, y compris les résultats obtenus sur des données hors échantillon, telles que les données qui n’ont pas été utilisées pour le développement du modèle;

5. la manière de tenir compte des éventuels cercles vicieux entre la solvabilité et la liquidité;

6. la prise en compte adéquate des interactions possibles entre les simulations de crise de solvabilité et les simulations de crise de liquidité;

7. les observations reçues des autorités compétentes dans le cadre de leurs tests de résistance prudentiels ou d’autres simulations de crise;

8. l’adéquation de l’infrastructure de données (mise en œuvre des systèmes et qualité des données);

9. le niveau approprié d’engagement de la direction générale et de l’organe de direction;

10. toutes les hypothèses, y compris celles relatives à l’activité et/ou à la gestion, ainsi que les mesures de gestion envisagées, sur la base de l’objet, du type et du résultat des simulations de crise, y compris une évaluation de la faisabilité des actions de gestion en situation de crise et dans un environnement économique en évolution;

11. l’adéquation et la transparence de la documentation pertinente.

Le programme de simulation de crise est dûment documenté pour tous les types de simulations de crise effectués.

Le programme de simulation de crise est évalué dans l’ensemble de l’organisation, par exemple par le comité des risques et des auditeurs internes. Les unités opérationnelles qui ne sont pas responsables de la conception et de l’application du programme, de même que des experts externes, contribuent eux aussi à l’évaluation de ce processus, en tenant compte de l’expertise pertinente pour certains sujets.

Les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou de jetons de monnaie électronique veillent, tant pour la conception initiale que pour l’évaluation du programme de simulation de crise, à ce qu’ait eu lieu un dialogue efficace associant des experts de tous les domaines d’activité de l’émetteur, et à ce que le programme et ses mises à jour aient été correctement examinés par la direction générale et l’organe de direction de l’émetteur, lesquels sont également responsables du suivi de son exécution et de sa supervision.