RTS on stress test programmes

Lorsqu’une autorité compétente: une ou plusieurs autorités:désignées par chaque État membre conformément à l’article 93 en ce qui concerne les offreurs, les personnes qui demandent l’admission à la négociation de crypto-actifs autres que les jetons se référant à un ou des actifs et les jetons de monnaie électronique, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou les prestataires de services sur crypto-actifs;désignées par chaque État membre aux fins de l’application de la directive 2009/110/CE en ce qui concerne les émetteurs de jetons de monnaie électronique; impose une augmentation des exigences de fonds: les fonds tels qu’ils sont définis à l’article 4, point 25), de la directive (UE) 2015/2366; propres à un émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons, le délai prévu pour se conformer à cette obligation devrait être aussi court que possible, étant donné que l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; concerné, appliquant une gestion des risques adéquate et efficace, doit toujours disposer d’un capital suffisant pour couvrir les risques auxquels il est exposé.

Lorsqu’elle conclut que les risques, y compris la volatilité, d’un jeton se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; donné ou d’un jeton de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; donné pourraient entraîner une détérioration significative de la situation financière de l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; concerné ou avoir une incidence sur sa stabilité financière, l’autorité compétente: une ou plusieurs autorités:désignées par chaque État membre conformément à l’article 93 en ce qui concerne les offreurs, les personnes qui demandent l’admission à la négociation de crypto-actifs autres que les jetons se référant à un ou des actifs et les jetons de monnaie électronique, les émetteurs de jetons se référant à un ou des actifs ou les prestataires de services sur crypto-actifs;désignées par chaque État membre aux fins de l’application de la directive 2009/110/CE en ce qui concerne les émetteurs de jetons de monnaie électronique; devrait imposer à cet émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; un délai plus court pour augmenter ses fonds: les fonds tels qu’ils sont définis à l’article 4, point 25), de la directive (UE) 2015/2366; propres.

Afin de garantir que les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; prennent des décisions rationnelles en matière de gestion des risques, lesdits émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; ainsi que les autorités compétentes concernées devraient connaître les risques financiers et opérationnels liés à l’utilisation accrue de ces deux types de jetons. En outre, ils devraient tenir compte des interactions avec l’écosystème des émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons au sens large et de l’interconnexion inhérente avec le secteur financier traditionnel découlant des réserves d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; détenus. Aussi est-il nécessaire de préciser davantage les simulations de crise relatives au risque de solvabilité et de liquidité des émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs;.

L’incidence du «run-risk» (risque de panique), à savoir un pic soudain des demandes de remboursement des jetons entraînant une liquidation précipitée des actifs de réserve auxquels les jetons sont adossés, devrait être analysée au moyen de simulations de crise de liquidité. Il est donc essentiel de préciser les caractéristiques minimales des simulations de crise de liquidité, notamment en ce qui concerne la gouvernance, l’infrastructure de données, la catégorisation des risques et la fréquence.

Afin que les résultats de la simulation de crise restent pertinents, la simulation de crise de solvabilité devrait être effectuée une fois tous les trois mois pour les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; d’importance significative, et une fois tous les six mois pour les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; d’importance non significative. La simulation de crise de liquidité devrait être effectuée chaque mois.

Les simulations de crise devraient prendre en compte des scénarios de crise graves mais plausibles sur le plan financier et des scénarios de crise non financière, tels que les chocs de liquidité, les chocs de crédit, les chocs de taux d’intérêt et de change, le risque de remboursement, les chocs opérationnels et les chocs liés à des tiers. Elles devraient également veiller à ce que le dispositif de gouvernance interne et l’infrastructure de données pertinente soient en place pour permettre aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; et aux autorités compétentes de connaître les caractéristiques, de quantifier les risques et de recueillir des éléments prouvant que ces émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; répartissent et atténuent efficacement les risques de manière continue.

Par principe, les programmes de simulation de crise devraient suivre des règles et une approche semblables à celles appliquées dans les simulations de crise des établissements de crédit: un établissement de crédit tel qu’il est défini à l’article 4, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) no 575/2013 et agréé en vertu de la directive 2013/36/UE; effectuées au titre de la directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil(²)Directive 2013/36/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 juin 2013 concernant l’accès à l’activité des établissements de crédit et la surveillance prudentielle des établissements de crédit, modifiant la directive 2002/87/CE et abrogeant les directives 2006/48/CE et 2006/49/CE (JO L 176 du 27.6.2013, p. 338, ELI: http://data.europa.eu/eli/dir/2013/36/oj).. Toutefois, étant donné que les risques liés aux activités sur crypto-actifs: une représentation numérique d’une valeur ou d’un droit pouvant être transférée et stockée de manière électronique, au moyen de la technologie des registres distribués ou d’une technologie similaire; exercées par des émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; autres que les établissements de crédit: un établissement de crédit tel qu’il est défini à l’article 4, paragraphe 1, point 1), du règlement (UE) no 575/2013 et agréé en vertu de la directive 2013/36/UE; sont différents de ceux présentés par ces établissements, il est nécessaire de regrouper les activités sur crypto-actifs: une représentation numérique d’une valeur ou d’un droit pouvant être transférée et stockée de manière électronique, au moyen de la technologie des registres distribués ou d’une technologie similaire; en différentes catégories de risques aux fins des simulations de crise. En outre, le regroupement des risques et des activités sur crypto-actifs: une représentation numérique d’une valeur ou d’un droit pouvant être transférée et stockée de manière électronique, au moyen de la technologie des registres distribués ou d’une technologie similaire; devrait permettre aux émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; des jetons concernés et aux autorités compétentes de recenser l’ensemble des fonctions, processus et acteurs, ainsi que les risques qui y sont associés, y compris les éventuels facteurs environnementaux, sociaux et de gouvernance, et de détecter tout problème ou risque potentiel. Ces identifications devraient faciliter la conception et la répartition des scénarios de risque spécifiques présentés dans les différentes activités de l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; concerné. Les scénarios devraient être définis de telle manière que soient quantifiés leur incidence potentielle, l’éventail des pertes potentielles et le degré de plausibilité au regard des risques spécifiques recensés. Par conséquent, lorsqu’il détecte des risques spécifiques, l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; concerné devrait préciser le calendrier du scénario de crise, lequel devrait être de trois ans pour la simulation de crise de solvabilité et d’un an au maximum pour la simulation de crise de liquidité.

Le présent règlement se fonde sur le projet de normes techniques de réglementation soumis à la Commission par l’Autorité bancaire européenne (ABE).

L’ABE a procédé à des consultations publiques ouvertes sur le projet de normes techniques de réglementation sur lequel se fonde le présent règlement, analysé les coûts et avantages potentiels qu’il implique et sollicité l’avis du groupe des parties intéressées au secteur bancaire institué par l’article 37 du règlement (UE) n^o 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil(³)Règlement (UE) n^o 1093/2010 du Parlement européen et du Conseil du 24 novembre 2010 instituant une Autorité européenne de surveillance (Autorité bancaire européenne), modifiant la décision n^o 716/2009/CE et abrogeant la décision 2009/78/CE de la Commission (JO L 331 du 15.12.2010, p. 12, ELI: http://data.europa.eu/eli/reg/2010/1093/oj).,