Source: OJ L, 2025/415, 24.3.2025

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Article 6 Type de simulations de crise


    1. Les émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle; mettent en œuvre une simulation de crise de solvabilité ainsi qu’une simulation de crise de liquidité.

    1. La simulation de crise de solvabilité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, sur la situation de capital globale de l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle;, y compris sur les exigences de fonds: les fonds tels qu’ils sont définis à l’article 4, point 25), de la directive (UE) 2015/2366; propres minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables, en présentant une projection des ressources et des exigences de fonds: les fonds tels qu’ils sont définis à l’article 4, point 25), de la directive (UE) 2015/2366; propres des émetteurs: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs;, en soulignant les vulnérabilités de l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; et en évaluant sa capacité à absorber les pertes et les répercussions sur sa solvabilité.

    1. La simulation de crise de liquidité rend compte de l’incidence de certaines évolutions, y compris de scénarios macroéconomiques ou microéconomiques, du point de vue du risque de financement et du risque de marché, ainsi que des chocs sur la liquidité de la réserve d’actifs: le panier d’actifs de réserve garantissant la créance à l’encontre de l’émetteur; et sur la position de liquidité globale de l’émetteur: une personne physique ou morale, ou une autre entreprise, qui émet des crypto-actifs; de jetons se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou de jetons de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle;, y compris sur les exigences de liquidité minimales ou supplémentaires qui lui sont applicables.

    1. La conception spécifique, la complexité et le niveau de détail des méthodes de simulation de crise sont adaptés à la nature du jeton se référant à un ou des actifs: un type de crypto-actif qui n’est pas un jeton de monnaie électronique et qui vise à conserver une valeur stable en se référant à une autre valeur ou un autre droit ou à une combinaison de ceux-ci, y compris une ou plusieurs monnaies officielles; ou du jeton de monnaie électronique: un type de crypto-actif qui vise à conserver une valeur stable en se référant à la valeur d’une monnaie officielle;, y compris en ce qui concerne la nature, l’ampleur et la taille des droits de remboursement, ainsi que la complexité, la concentration et la composition de ses actifs de réserve.

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