Source: OJ L 2024/2847, 20.11.2024

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Annexe III Produits importants comportant des éléments numériques


  1. Classe I

    1. Systèmes de gestion des identités et logiciels: la partie d’un système d’information électronique qui consiste en un code informatique; et dispositifs de gestion des accès privilégiés, dont lecteurs d’authentification et de contrôle d’accès et lecteurs biométriques

    2. Navigateurs autonomes et intégrés

    3. Gestionnaires de mots de passe

    4. Logiciels: la partie d’un système d’information électronique qui consiste en un code informatique; qui recherchent, suppriment ou mettent en quarantaine des logiciels: la partie d’un système d’information électronique qui consiste en un code informatique; malveillants

    5. Produits comportant des éléments numériques: un produit logiciel ou matériel et ses solutions de traitement de données à distance, y compris les composants logiciels ou matériels mis sur le marché séparément; avec la fonction de réseau privé virtuel (VPN)

    6. Systèmes de gestion de la qualité

    7. Systèmes de gestion des informations et des événements de sécurité (SIEM)

    8. Gestionnaires de démarrage

    9. Infrastructure à clé publique et logiciels: la partie d’un système d’information électronique qui consiste en un code informatique; d’émission de certificats numériques

    10. Interfaces réseau physiques et virtuelles

    11. Systèmes d’exploitation

    12. Routeurs, modems destinés à la connexion à l’internet et commutateurs

    13. Microprocesseurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

    14. Microcontrôleurs dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

    15. Circuits intégrés spécifiques à l’application (ASIC) et réseaux de portes programmables (FPGA) dotés de fonctionnalités liées à la sécurité

    16. Assistants virtuels polyvalents pour maison intelligente

    17. Produits domestiques intelligents dotés de fonctionnalités de sécurité, notamment serrures, caméras de sécurité, systèmes de surveillance pour bébé et systèmes d’alarme

    18. Jouets connectés couverts par la directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil(1)Directive 2009/48/CE du Parlement européen et du Conseil du 18 juin 2009 relative à la sécurité des jouets (JO L 170 du 30.6.2009, p. 1). qui présentent des caractéristiques sociales interactives (par exemple, parler ou filmer) ou qui possèdent des fonctions de localisation

    19. Produits portables personnels destinés à être portés ou mis sur un corps humain à des fins de surveillance de la santé (suivi par exemple) et auxquels le règlement (UE) 2017/745 ou (UE) 2017/746 ne s’appliquent pas, ou produits portables personnels destinés à être utilisés par et pour les enfants

  2. Classe II

    1. Hyperviseurs et systèmes d’exécution de conteneurs prenant en charge l’exécution virtualisée de systèmes d’exploitation et d’environnements similaires

    2. Pare-feu, systèmes de détection et de prévention des intrusions

    3. Microprocesseurs résistants aux manipulations

    4. Microcontrôleurs résistants aux manipulations

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