Source: OJ L, 2024/1689, 12.7.2024

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Annexe XII Informations relatives à la transparence visées à l'Article 53, paragraphe 1, point b) – documentation technique pour les fournisseurs de modèles d'ia à usage général aux fournisseurs en aval qui intègrent le modèle dans leur système d'ia


Les informations visées à l'article 53, paragraphe 1, point b) comprennent au moins:

  1. Une description générale du modèle d'IA à usage général, y compris:

    1. les tâches que le modèle est censé accomplir ainsi que le type et la nature des systèmes d'IA dans lesquels il peut être intégré;

    2. les politiques applicables en matière d'utilisation acceptable;

    3. la date de publication et les méthodes de distribution;

    4. la manière dont le modèle interagit ou peut être utilisé pour interagir avec du matériel informatique ou des logiciels qui ne font pas partie du modèle lui-même, le cas échéant;

    5. les versions des logiciels pertinents liés à l'utilisation du modèle d'IA à usage général, le cas échéant;

    6. l'architecture et le nombre de paramètres;

    7. les modalités (p. ex.: texte, image) et le format des entrées et des sorties;

    8. la licence pour le modèle.

  2. Une description des éléments du modèle et de son processus de développement, notamment:

    1. les moyens techniques (p. ex.: la notice d'utilisation, l'infrastructure, les outils) nécessaires à l'intégration du modèle d'IA à usage général dans les systèmes d'IA;

    2. les modalités (p. ex.: texte, image, etc.) et le format des entrées et des sorties, ainsi que leur taille maximale (p. ex.: taille de la fenêtre de contexte, etc.);

    3. des informations sur les données utilisées pour l'entraînement, les essais et la validation, le cas échéant, y compris le type et la provenance des données et les méthodes d'organisation.

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